Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'IMMOBILIER SANS RISQUE
Monsieur Pascal VELLA

Numéro de dépôt :
3222660
Date de dépôt :
28/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
28/04/2013
L\'IMMOBILIER SANS RISQUE de Pascal VELLA

Présentation de la marque L'IMMOBILIER SANS RISQUE

Déposée le 28 avril 2003 par monsieur Pascal VELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « L'IMMOBILIER SANS RISQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est monsieur Pascal VELLA domicilié(e) Villa Sol Y LUZ, 451, Chemin des Granges,83440 CALLIAN - 83440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal VELLA domicilié(e) Villa Sol Y LUZ, 451, chemin des Granges,83440 CALLIAN - 83440 - France.

La marque L'IMMOBILIER SANS RISQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IMMOBILIER SANS RISQUE est expirée depuis le 28 avril 2013.

Pascal VELLA a également déposé les autres marques suivantes : LOC ASSISTANCE CÔTE D'AZUR , SECURIT IMMO la location sans risque , SECURIT' IMMO


Monsieur Pascal VELLA - Villa Sol Y LUZ, 451, Chemin des Granges,83440 CALLIAN - 83440 - France


Pascal VELLA - Villa Sol Y LUZ, 451, chemin des Granges,83440 CALLIAN - 83440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Inscription le 4 juin 2009 - Changement d'adresse n°498928 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04

Affaires Immobilières Assurances, ... Publicité... Télécommunications...

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.